Les accords collectifs, les usages ou accords atypiques gèrent les relations de travail des salariés avec leurs employeurs dans les entreprises en complément des dispositions légales.

Publics visés

L’outil usage, accords collectifs et atypiques s’adresse notamment aux :

  • Gestionnaires de paie ;
  • Responsables paie en entreprise ;
  • Chefs d’entreprise ;
  • Comptables ;
  • Étudiants ;
  • Directeur RH ;
  • Représentants du personnel.

Objectifs visés

  1. Savoir repérer les usages en entreprise et les dispositions concernant leur dénonciation ;
  2. Connaitre les règles de base concernant les accords collectifs et atypiques ;
  3. S’approprier les nouvelles dispositions concernant la publicité des accords collectifs depuis la loi travail.

Ce module est utilisable sur un ordinateur PC doté de Microsoft Excel® 97 et supérieur ainsi que Word® 97 et supérieur, ou un Mac émulé Windows®.

NOTES DE MISES À JOUR

Version 2018 – 28 mai 2018Notre nouvelle version « 2018,0 » vous propose désormais plusieurs dossiers thématiques, consacrés aux usages, ANI, accords d’entreprise, accords de branche, etc, facilitant ainsi la prise en main de notre importante documentation, mise à jour selon les dispositions de la loi travail et des ordonnances Macron..

L’AUTEUR DE CET OUTIL : PIERRE-JEAN

Formateur expert en matières sociales au sein d’un centre de formation pour adultes

Auteur de plusieurs ouvrages traitant du social et de la paie.
Dirigeant de société pendant 10 ans, passionné par le métier de formateur et le secteur de la paye.

Source – Légisocial